L'audit de structure, avant tout dossier.

Avant de monter un dossier de crédit d'impôt collection, ou crédit d'impôt recherche textile, nous regardons l'entreprise. Pas seulement ses dépenses : sa structure. C'est ce que nous appelons l'audit de structure, et c'est, depuis le début, la partie la moins visible de notre travail.

La raison est simple. Une aide se calcule sur une année. Elle se contrôle sur trois. Un dossier bien calculé, posé sur une entreprise fragile, est un dossier exposé.

Quatre regards

Pour chaque client, nous suivons quatre axes, et nous les notons, pour savoir où porter l'effort.

• Le juridique. Les statuts, l'objet social, l'extrait d'immatriculation, le code d'activité, les décisions d'assemblée. Ce que l'entreprise dit d'elle-même, et si cela correspond à ce qu'elle fait.
• Les finances et la comptabilité. La manière dont les achats, les stocks et les ventes sont enregistrés ; la rémunération du dirigeant ; la cohérence entre la liasse fiscale et la réalité de l'activité.
• Le secteur. La place de l'entreprise dans le textile, l'habillement et le cuir, ou dans les métiers d'art, et le dispositif qui lui correspond réellement.
• La structure. Qui crée, qui fabrique, dans quelle société, avec quels contrats. C'est l'axe le plus décisif, et celui que l'on regarde le moins souvent avant un contrôle.

Les points que nous vérifions toujours

Au fil des dossiers, certains points sont devenus systématiques, parce qu'ils sont ceux sur lesquels l'administration revient le plus souvent :

• les achats enregistrés comme des marchandises plutôt que comme des matières et des produits finis ;
• l'extrait d'immatriculation et le code d'activité ;
• les contrats de sous-traitance et leur cohérence avec les factures ;
• les contrats de travail et les fonctions de l'équipe de création ;
• la décision qui fixe la rémunération des dirigeants.

Ce que le client reçoit

L'audit n'est pas une formalité interne. Il donne lieu à un compte rendu, puis à une lettre de recommandations : ce qui est solide, ce qui est fragile, ce qu'il faut corriger et dans quel ordre. Certaines corrections prennent une heure, comme une demande de changement de code d'activité. D'autres prennent une assemblée générale. Toutes coûtent moins cher avant un contrôle que pendant.

Cette lettre ne reste pas dans un tiroir. Nous reprenons les recommandations à chaque exercice, avec le dirigeant et son expert-comptable, jusqu'à ce qu'elles soient appliquées.

Pourquoi le faire avant

Parce que l'ordre compte. Monter un dossier, puis découvrir la fragilité pendant un contrôle, c'est demander à l'entreprise de rembourser une aide qu'elle a déjà dépensée. Regarder la structure d'abord, c'est parfois retarder un dossier d'un an, parfois le renforcer, parfois conclure honnêtement qu'il ne faut pas le déposer. Dans tous les cas, c'est le client qui décide, en connaissance de cause.

C'est ce qui a fait, en vingt ans, plus de 2 200 dossiers déposés et 95 % de dossiers aboutis : non pas une méthode de calcul, mais l'habitude de regarder l'entreprise avant de regarder le formulaire.

Faire auditer votre structure

L'audit de structure est aujourd'hui une prestation à part entière, ouverte aussi aux entreprises qui ont déjà obtenu une aide et veulent savoir si elle résisterait à un contrôle. Vous pouvez commencer par notre test de solidité, ou en parler avec nous.